Top Domaine de la Cognardière
Présentation de la marque Top Domaine de la Cognardière
Déposée le 27 novembre 2002 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Fabienne RICHARD DE TOURNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Top Domaine de la Cognardière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Top Domaine de la Cognardière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Top Domaine de la Cognardière est expirée depuis le 27 novembre 2012.
Fabienne RICHARD DE TOURNAY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 décembre 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°382612 - Publication au BOPI 2003-12-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02